Changement de propriétaire : âge...

Voilà, mon rejeton est certes encore qu'un bébé mais je lui offre son premier poney.
Après, il sera accroc ou pas, maman gardera la mini monture pour faire un peu d'attelage sur nos chemins haut marnais...

Cependant, est-il possible d'établir une carte de propriétaire à un enfant mineur?
Vaut-il mieux que je la fasse à mon nom? Peut être plus simple pour la gestion du lieu de détention et tout ce qui suit...

Je me demandais si un enfant pouvait être propriétaire d'un équidé avant sa majorité ou pas...
Même si je ne le fais pas maintenant, ce serait bon à savoir pour plus tard!

il me semble que c'est faisable oui car ils ne demandent pas l'âge au moment du changement de propriété et en cas de vente c'est le tuteur qui doit signer la carte donc....par contre attanetion si tu veux vendre et que ton mini drole est majeur...

Haaaa merci de ta réponse!
Je vais en parler ce soir à mon compagnon. Je veux offrir un poney à mon fiston mais je me dis que côté administratif, ce sera surement plus simple à gérer si le poons est à mon nom...

chaima a écrit:Haaaa merci de ta réponse!
Je vais en parler ce soir à mon compagnon. Je veux offrir un poney à mon fiston mais je me dis que côté administratif, ce sera surement plus simple à gérer si le poons est à mon nom...

effectivement ca serait plus simple...disons que le mettre au nom de l'enfant, en cas de séparation par ex, attention a ce que le conjoins n'est pas libre accès à ce qui appartient à l'enfant par exemple ou autre chose dans ce genre...moi je me méfie de tout maintenant

Tu as raison, je vais envisager de le mettre à mon nom, ce sera mieux (et quand Camille grandira, je lui mettrait à son nom...)

Tu peux mettre le poney au nom de l'enfant cela ne pose aucun problème administratif, en fait le titre de propriété est purement symbolique, sauf si le cheval est un cheval de rente auquel cas ses gains vont au propriétaire (cheval de course). Sur le principe il n'y a rien de contraignant à mettre un poney au nom de l'enfant puisque la plupart des démarches sont faites par les détenteurs ou les responsables légaux des mineurs.
Il est tout de même plus sage de ne pas mettre le poney au nom de ton fils, ne serait-ce que parce que tu ne sais pas quand il en aura l'âge s'il ne préfèrera pas posséder un selle français ou une mobylette. C'est un peu un cadeau empoisonné, même si gosse j'aurai adoré que mes parents aient la même idée que toi...
Pour ce qui est de se protéger du conjoint en cas de séparation encore faut-il ne pas être marié ou avoir un contrat, sinon c'est aussi moit-moit. Moi je vis dans le monde des bisounours donc je n'y avais pas songé.

Pour les chiens, on n'a pas le droit de donner ou vendre à un mineur de moins de 16 ans. Je pense qu'il serait bon de se renseigner pour un poney avant le changement de carte

Je vais pallier à tout soucis, je vais le mettre à mon nom...
Ce sera bien plus simple effectivement!